DRASS et DDASS Franche-Comté

Dispositif Hivernal 2009-2010

Valérie LAGIER, Stéphanie BARBEY — 2010-03-11T07:22:43Z

En France, chaque année des centaines de personnes sont victimes de pathologies provoquées par le froid. Le froid agit directement en provoquant gelures et hypothermies. Il favorise le déclenchement de syndromes de Raynaud, crises d'asthme, ou d'insuffisance coronarienne aiguë (angine de poitrine). Il favorise également le développement d'infections broncho-pulmonaires.

Enfin, des appareils de chauffage défectueux peuvent entraîner une intoxication par le monoxyde de carbone, première cause de mortalité par toxique en France.

Certaines populations sont plus vulnérables vis-à-vis du froid. Il s'agit en premier lieu des personnes ne pouvant s'abriter du froid (sans-abris, personnes demeurant dans des logements mal chauffés ou mal isolés), et des personnes présentant une défense physiologique vis-à-vis du froid moins efficace : les jeunes enfants, les personnes âgées et les personnes présentant certaines pathologies chroniques. Les mesures d'intervention adaptées du dispositif grand froid sont déterminées par le préfet de chaque département, au regard notamment de la situation locale, des conditions météorologiques et des besoins des populations vulnérables.

Circulaire interministérielle du 30 novembre 2009

Information du public

Un numéro d'appel téléphonique est mis en place au niveau national pour répondre aux questions du grand public : 0 820 03 33 33 (0,12 euros/min), du lundi au samedi de 9h à 19h

Les affiches "grand froid" et "très grand froid"

Recommandations en cas de vague de grand froid : information au public

Le Réglement Sanitaire Départemental (RSD) dans le JURA

39 - Noëlle PERNOT — 2010-03-10T01:30:00Z

Différentes réglementations existent pour lutter contre les nuisances et pollutions de toutes natures qui peuvent troubler la vie quotidienne.

Le Règlement Sanitaire Départemental ou RSD fait partie des réglementations mises à la disposition des autorités publiques.

Il impose des prescriptions en matière d'hygiène et de salubrité publique qui ne sont pas précisées dans d'autres textes.

Pour télécharger le RSD du Jura, cliquer ICI

Pour télécharger la notice RSD à l'usage des maire, cliquer ICI

BALISE n°5 : veille, prévention et gestion des alertes sanitaires en Franche-Comté et Bourgogne

Valérie LAGIER, Stéphanie BARBEY — 2010-03-01T10:50:30Z

BALISE correspond à une nouvelle formule qui fait suite à la publication de 6 précédents bulletins.

Consultez et téléchargez BALISE n°5 / janvier 2010
Consultez et téléchargez BALISE n°4 / juillet 2009
Consultez et téléchargez BALISE n°3 / avril 2009
Consultez et téléchargez BALISE n°2 / janvier 2009
Consultez et téléchargez BALISE n°1 / octobre 2008

Consultez et téléchargez les bulletins précédents :

La Conférence Régionale de Santé de Franche-Comté

Valérie LAGIER — 2010-02-26T06:00:00Z

La loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004 a pour objectif principal la définition de priorités de santé publique devant favoriser la recherche de la mortalité et de la morbidité évitables et la réduction des disparités sociales et de santé. Cette loi a retenu l'échelon régional comme le niveau le plus pertinent pour l'adaptation et la mise en œuvre des politiques nationales de santé publique en prévoyant notamment la création d'un nouveau dispositif : la Conférence Régionale de Santé (CRS).

Les séances plénières de la CRS

Séance plénière du 7 décembre 2009

Nouveau : télécharger le compte-rendu de la séance

Séance plénière du 8 décembre 2008

La CRS de Franche-Comté s'est réunie le 8 décembre 2008. La matinée a porté sur l'avancée des travaux des deux formations spécialisées. L'après-midi a été consacré à l'intervention du Pr. Alain Grimfeld et du Dr. Régis Aubry sur la participation des citoyens à la réflexion éthique et à la présentation du film "Des nouvelles d'ici bas".

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Séance plénière du 4 décembre 2007

La CRS de Franche-Comté s'est réunie le 4 décembre en séance plénière, l'occasion de faire le point sur l'avancée des travaux et réflexions de ses deux formations spécialisées. L'après-midi a été consacrée à l'intervention de Monsieur Didier Tabuteau sur la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades.

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Séance plénière du 8 juin 2007

En partenariat avec l'Agence Régionale de l'Hospitalisation, le Réseau Qualité (RéQua), l'Association des Représentants des Usagers dans les Cliniques les Associations sanitaires et les Hôpitaux de Franche-Comté (ARUCAH), et le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS Franche-Comté), des interventions ont été proposées autour de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé et de la loi du 22 avril 2005 relative au droit des malades et à la fin de vie.

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Séance plénière du 14 février 2007

Le 14 février 2007, une journée d'échanges s'est déroulée à la Maison de l'Economie. Organisée conjointement avec les Etats Généraux de la Prévention, cette réunion a permis à la la Conférence de présenter l'avancement des travaux de ses deux formations spécialisées.

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Séance plénière du 7 février 2006 : mise en place

Le 7 février 2006, la Conférence Régionale de Santé a tenu sa première séance plénière. Dans cette nouvelle configuration, elle devient une instance pérenne.

La présidente, Madame Jeannette GROS, et les membres du bureau (12 titulaires et 12 suppléants) de la Conférence Régionale de Santé de Franche-Comté ont été élus au cours de cette journée.

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Les travaux de la CRS

Afin de poursuivre ses objectifs et mener à bien ses missions, la CRS de Franche-Comté comprend deux formations spécialisées :

une première formation qui est chargée de préparer le rapport spécifique relatif à l'évaluation des conditions dans lesquelles sont appliqués et respectés les droits des personnes malades et des usagers du système de santé ;
une deuxième formation qui procède au suivi et à l'évaluation du PRSP et de ses programmes.

La première formation a pris en charge l'élaboration du rapport spécifique d'évaluation des conditions dans lesquelles sont appliqués et respectés les droits des personnes malades et des usagers du système de santé. Le premier rapport a été transmis au Ministère de la Santé début avril 2007 ; le deuxième rapport en janvier 2009.

Nouveau : télécharger le deuxième rapport
Télécharger le premier rapport

Ses missions

La Conférence de Santé contribue à la détermination des objectifs régionaux de santé publique et à l'évaluation des programmes pluriannuels qui constituent le plan régional de santé publique.

Elle est consultée par le Préfet de région dans le cadre de l'élaboration du plan régional de santé publique (PRSP) sur l'analyse de l'état de santé de la population, le bilan des actions et des programmes engagés, les moyens affectés ainsi que sur les orientations proposées pour déterminer les objectifs régionaux de santé publique. La conférence formule des avis et des propositions sur le PRSP.
Le Préfet de région présente au moins une fois par an l'état d'avancement des actions et programmes mis en œuvre dans le cadre du PRSP.

Elle évalue également les conditions dans lesquelles sont appliqués et respectés les droits des malades. Elle peut organiser des débats publics sur des travaux.

Elle désigne son représentant à la conférence nationale de santé, après avis du Préfet de région.

Sa composition

Composée de 115 membres répartis en six collèges, la conférence comprend :

1er collège : représentants des communes, des départements, de la région, des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire (20 membres),

2ème collège : représentants des malades et des usagers du système de santé (14 membres),

3ème collège : représentants des professionnels médicaux et non médicaux, y compris sociaux, exerçant dans les établissements de santé et dans les établissements sociaux et médico-sociaux, ainsi que des professionnels de médecine préventive et de santé publique (23 membres),

4ème collège : représentants des institutions et établissements publics et privés de santé, des organismes d'observation de la santé et d'enseignement ou de recherche, des institutions sociales et médico-sociales, des organismes de prévention et d'éducation pour la santé et des associations à but humanitaire intervenant dans le domaine de la santé (25 membres),

5ème collège : personnes qualifiées désignées par le Préfet de région (19 membres),

6ème collège : représentants des premiers et seconds collèges du Conseil Economique et Social Régional (14 membres).

Participent également avec voix délibérative :

le directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation
les responsables des pôles régionaux de l'Etat qui conduisent des actions dans le cadre du PRSP,
les directions départementales des affaires sanitaires et sociales.

Son fonctionnement

Le mandat des membres est de trois ans, renouvelable deux fois. La conférence élit son Président lors de sa première réunion en formation plénière pour une durée de trois ans, renouvelable une fois.

Elle élit également son bureau composé du Président et d'au moins un représentant par collège pour une durée de trois ans, renouvelable deux fois ; chaque membre élu dispose d'un suppléant également élu. Le bureau a pour mission de préparer les réunions de la conférence, d'élaborer les projets d'avis et de propositions de la conférence, d'établir le projet de règlement intérieur.

La conférence comprend des formations spécialisées dont deux obligatoires : l'une est chargée de préparer le rapport annuel sur l'application et le respect du droit des usagers et l'autre procède au suivi et à l'évaluation du PRSP et de ses programmes.

Un rapport annuel sur ses travaux est établi par la conférence.

Le secrétariat de la conférence et de son bureau est assuré par la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Franche-Comté.

Création de la DDCSPP

70 - Anne-Marie CAMINADA — 2010-02-17T13:46:07Z

La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) de Haute-Saône, placée sous l'autorité du Préfet, est une Direction Départementale Interministérielle (DDI) dont la date de création est entrée en vigueur au 1er janvier 2010.

Cette Direction Départementale Interministérielle se met en place dans la cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) et des réformes de l'Etat conformément aux circulaires des 7 juillet et 31 décembre 2008 relatives à la nouvelle organisation départementale de l'Etat. La DDCSPP de Haute-Saône est un regroupement de cinq structures existantes, qui s'organisent afin de répondre au mieux aux préoccupations relatives à la cohésion sociale et à la protection des populations.

A partir du 1er janvier 2010, la DDCSPP regroupe 5 structures :

Le volet cohésion sociale de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales,
La Direction Départementale des Services Vétérinaires,
L'Unité Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes,
Le bureau Politique de la Ville et de la prévention de l'exclusion de la Préfecture,
La Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
La chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité a également rejoint cette nouvelle direction.

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Saône
4 place René Hologne
70000 VESOUL
Tél 03.84.96.17.18 – Fax : 03.84.96.17.19

PCB dans les poissons de rivières

Linda NOURRY, Corinne BOURIOT — 2010-02-10T03:04:00Z

Définition

Les PCB, ou PolyChloroBiphényles, sont des dérivés chimiques chlorés plus connus en France sous le nom de pyralènes. Les PCB constituent une grande famille chimique avec plus de 200 molécules répertoriées. Ils n'existent pas à l'état naturel. Depuis les années 1930, les PCB étaient produits et utilisés dans l'industrie pour leurs qualités d'isolation électrique, de lubrification et d'ininflammabilité. On les retrouvait comme isolants dans les transformateurs électriques et les condensateurs, comme lubrifiants dans les turbines et les pompes ou comme composants d'huiles, de soudures, d'adhésifs, de peintures et de papiers autocopiants. Ils sont interdits en France depuis 1987.

Effets sur la santé

Les connaissances scientifiques actuelles sur l'effet sanitaire des PCB sur l'Homme sont encore incomplètes. Des effets toxiques ont été identifiés chez des populations fortement exposées professionnellement ou à l'occasion d'un accident (effets sur la peau, le système nerveux, le foie, le système immunitaire, le système endocrinien, la reproduction et le développement). Pour des niveaux d'exposition faibles mais répétés sur le long terme, les principaux effets critiques mis en évidence sont des effets sur le développement mental et moteur chez le jeune enfant exposé pendant la grossesse et l'allaitement. Les PCB sont reconnus comme probablement cancérigènes pour l'homme par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) et l'United States Environmental Protection Agency (US-EPA).

Exposition humaine

Aujourd'hui, la problématique des PCB est liée à des expositions répétées dans le temps (ex : ingestion de poissons contaminés) qui donnent lieu à une accumulation de ces molécules dans l'organisme sur le long terme. Les PCB sont persistants dans l'environnement et peuvent s'accumuler dans la chaîne alimentaire en particulier dans certains poissons de plusieurs cours d'eau français. L'Homme est exposé aux PCB essentiellement par la consommation de produits gras d'origine animale : poissons, viandes et produits laitiers. Les PCB ne s'évaporent pas et ne se dissolvent pas facilement dans l'eau. L'eau d'alimentation constitue donc une voie marginale d'exposition. De même, la pêche (sans consommation), la baignade et les sports nautiques ne présentent aucun risque sanitaire pour l'Homme.

Renforcement des contrôles

Le règlement européen de décembre 2006 a fixé un seuil pour les dioxines et certaines formes de PCB (dioxine-like) dans la chair des poissons au-dessus duquel la mise sur le marché est interdite. Les services de l'Etat ont identifié les zones de pêches où les poissons dépassent ces seuils réglementaires impliquant des interdictions de mise sur le marché et de consommation des poissons pêchés.

Le bilan des interdictions de pêche en vue de la commercialisation est disponible sur le site du ministère chargé de l'environnement à l'adresse suivante : www.developpementdurable.gouv.fr/ar...

Sur les zones non couvertes par la pêche professionnelle, des recommandations de non consommation et même des interdictions de consommation peuvent être promulguées par les DDASS envers les populations concernées.

Par ailleurs, les analyses très régulières effectuées sur l'eau potable démontrent l'absence de contamination en France.

Contamination des poissons en Franche-Comté

Des analyses ont été réalisées dans les poissons pêchés en Franche-Comté conduisant les Préfets à prendre des arrêtés d'interdiction de consommation sur certaines rivières où les poissons présentaient des teneurs en PCB supérieures au seuil réglementaire fixé pour les denrées commercialisées.

En Franche-Comté, il est interdit de consommer les poissons pêchés dans tout ou partie des rivières suivantes :

Le Gland, ainsi que dans les plans d'eau et les canaux en dérivation de ce cours d'eau.

Doubs, en aval du barrage de Mathay jusqu'à la confluence Doubs-Saône, ainsi que dans les plans d'eau et les canaux en dérivation de ce cours d'eau en ce qui concerne les poissons benthiques : anguilles, barbeaux, brèmes, carpes, silures, tanches.

La Lizaine, ainsi que dans les plans d'eau alimentés par cette rivière, sur le tronçon situé entre :

o A l'amont, le barrage du moulin, situé au lieu-dit de Maturomony sur la commune de Luze,

o A l'aval, la confluence avec l'Allan.

La Vallière, sur le tronçon situé entre :

o A l'amont, le carrefour de la Libération-Lons le Saunier (Jura)

o A l'aval, la confluence avec le Solnan (Saône-et-Loire) dans les plans d'eau et les canaux en dérivation de cette rivière, en ce qui concerne les poissons benthiques : anguilles, barbeaux, brèmes, carpes, silures, tanches.

La Savoureuse, depuis la confluence avec le Verbotet jusqu'à la confluence avec l'Allan, ainsi que dans les plans d'eau et canaux en dérivation de ce cours d'eau situés dans le département du Doubs.

L'Ognon, sur le tronçon se situant entre :

o A l'amont, le barrage de Montferney sur la rivière et le moulin de Montferney sur le bief de dérivation

o A l'aval, le barrage de Montbozon sur la rivière et le moulin sur le bief de dérivation.

L'Allan et l'Allaine, ainsi que les plans d'eau et canaux en dérivations de ces cours d'eau.

La Combeauté, ainsi que dans les plans d'eau alimentés par ce cours d'eau.

La Semouse, et dans les plans d'eau alimentés par cette rivière, sur le tronçon se situant entre :

o A l'amont, la retenue d'eau de la centrale hydroélectrique du "Blanc Murger", sur le territoire de la commune de Bellefontaine,

o A l'aval, la confluence avec la Lanterne.

La Lanterne, et dans les plans d'eau alimentés par cette rivière, sur le tronçon se situant entre :

o A l'amont, le pont de la RD 10, sur la commune de Conflans-sur-Lanterne, o A l'aval, le barrage situé sur la commune de Mersuay.

Le canal de Moulin de Faverney sur la commune de Mersuay.

Le Durgeon, ainsi que dans les plans d'eau alimentés par cette rivière, sur le tronçon situé entre :

o A l'amont, le barrage situé sur la commune de Coulevon,

o A l'aval, le barrage du lac sur la commune de Vaivre-et-Montoille.

Recommandations nutritionnelles sur la consommation du poisson

Compte tenu des apports nutritionnels des poissons (source importante d'acides gras essentiels, de protéines, de vitamines et d'oligo-éléments), l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) et le programme national nutrition santé (PNNS) recommandent la consommation de poissons au moins 2 fois par semaine en diversifiant à la fois les espèces de poissons et les zones de pêche dont ils proviennent. En ce qui concerne les populations sensibles, il est recommandé de limiter la consommation de poissons prédateurs sauvages à moins de 60 g/semaine pour les enfants de moins de 30 mois et à moins de 150 g/semaine pour les femmes enceintes et allaitant.

Les consommateurs de poissons de rivière ont-ils été plus exposés aux PCB que la population générale ?

Pour répondre à cette question, le ministère chargé de la Santé finance une étude nationale dite « d'imprégnation » coordonnée par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, en collaboration avec l'Institut de veille sanitaire. Cette étude permettra de définir, selon les espèces de poisson et par population cible, des fréquences de consommation sans danger pour l'Homme. L'étude a débuté en mars 2009. Elle concerne les foyers de pêcheurs amateurs sur six zones de pêche ainsi que, depuis novembre, les foyers de pêcheurs professionnels sur ces sites. Plusieurs mois de collecte et d'analyse des données sont nécessaires. Les recommandations détaillées seront disponibles en février 2011.

Pour en savoir plus :

Site de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments : http://www.afssa.fr/

Questions-Réponses dans le cadre de l'étude nationale Afssa-InVS d'imprégnation aux PCB des consommateurs réguliers de poissons d'eau douce.

Appel à projets 2010 - Création de places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes

70 - Anne-Marie CAMINADA — 2010-01-26T09:15:11Z

La Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales et le Conseil Général de la Haute-Saône lancent un appel à projets auprès des professionnels de la gérontologie pour la création de 8 places d'Accueil de Jour pour personnes âgées dépendantes dans le secteur de Gray.

Télécharger le document de l'appel à projets

SAE 2008

Marie RABOLIN — 2010-01-20T09:10:04Z

Pour télécharger les résultats de la SAE 2008, cliquer ici

Le monoxyde de carbone : un gaz invisible, inodore, toxique et mortel

Valérie LAGIER, Sylvia CARBONEL, Linda NOURRY, Corinne BOURIOT — 2010-01-13T16:24:00Z

Les causes d'intoxication au monoxyde de carbone

Le monoxyde de carbone est le résultat d'une mauvaise combustion quelle que soit la source d'énergie utilisée (bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane...). Les principales causes d'intoxication sont la mauvaise évacuation des produits de combustion, l'absence de ventilation, le mauvais entretien des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, et la mauvaise utilisation de certains appareils.

Les deux conseils à retenir

Les deux conseils de prévention incontournables :

faire entretenir les appareils de chauffage ou d'eau chaude et faire ramoner les conduits et cheminées par un professionnel qualifié ;
veiller à entretenir les ventilations et à les laisser libres et dégagées.

Information et prévention

De nouveaux documents d'information du grand public sur la prévention des intoxications au monoxyde de carbone sont disponibles sur le lien suivant :

http://www.inpes.sante.fr/

Deux fiches pratiques ont été élaborées au niveau national pour :

les associations d'aide aux familles en situation de précarité
les responsables de lieux de cultes

Télécharger :

La fiche "Comment prévenir les intoxications dans les lieux de culte"
La fiche "Monoxyde de carbone 1 ère cause de mortalité par gaz toxique en France"

Pour les professionnels de la santé un dépliant pour l'aide aux diagnostics des intoxications subaigües ou chroniques a été élaboré par la DGS :

Télécharger le document de diagnostic clinique à l'attention des médecins

Actualités 2009

Expérimentation de la future ARS sur le territoire de santé de Pontarlier "Promotion de la santé des personnes âgées"

Stéphanie BARBEY — 2009-12-24T00:00:00Z

La Franche-Comté a choisi d'expérimenter, avant la création de l'ARS, sur la possibilité d'élaboration et de mise en œuvre d'un contrat local de santé, afin d'agir au plus près de la population dans une vraie perspective de santé publique.
Le territoire de santé choisi en avril 2009 a été celui de Pontarlier et le thème proposé celui de la promotion de la santé des personnes âgées.
La conférence du territoire de santé de Pontarlier a retenu le thème "médicament et personne âgée" avec quatre axes d'actions :

l'articulation ville-hôpital
l'information et la communication auprès des personnes âgées
la distribution du médicament en ambulatoire
la promotion du dossier pharmaceutique.

Des outils et des actions sont actuellement en cours de réalisation pour une mise à disposition locale au cours du premier trimestre 2010.

En complément de cette expérimentation, une formation pour les aides à domicile, expérimentée par l'INPES (Institut national de prévention et d'éducation pour la santé) et la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie), est proposée sur ce même territoire de Pontarlier. Il s'agit d'une formation de cinq jours sur vieillissement et santé, mobilité et activités physiques, nutrition, accompagnement des pratiques professionnelles et enfin médicament.

Les deux premières lettres de ce projet pilote vous donneront plus d'informations sur l'évolution de ces travaux :