• Accueil
  • Mentions légales & conditions d’utilisations

Mentions légales & conditions d’utilisations

Propriétaire du site

Directions Régionale et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Franche-Comté 3 Avenue Louise Michel 25044 BESANCON CEDEX

Hébergeur

Ministère de la Santé et des solidarités 8 Avenue de Ségur 75350 PARIS 07 SP

Liens vers ce site

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Réalisation

Ce site a été réalisé par PYRAT.net en utilisant l’outil SPIP.

PYRAT.net a réalisé ce site dans les respect des normes pour l’accessibilité des sites web à tous.